La vérification systématique et rigoureuse de la conformité est une offre de service qui tend à se développer dans de plus en plus de pays, corroborant ainsi la préoccupation actuelle mondiale pour les problématiques de santé et de sécurité des consommateurs.(voir programme Yéménite de certification de la conformité)
En offrant ses services de vérification de la conformité aux gouvernements et aux sociétés privées, le groupe Cotecna contribue ainsi à ce que les produits issus du commerce international soient progressivement certifiés conformes au niveau d’exigence recommandé par les pratiques et standards les plus globalement reconnus à ce jour.
Fort de son expérience de leader dans le domaine de l’inspection avant embarquement, le groupe Cotecna a développé de nouvelles compétences dans le domaine de la vérification de la conformité en s’appuyant notamment sur sa connaissance des produits et des normes, sa capacité à réaliser des tests en laboratoire, son expertise en matière de conseil et d’évaluation de la conformité. L’ensemble de ces activités sont aujourd’hui exercées par Cotecna sur tous les continents et sont soutenues par les diverses affiliations et accréditations attestant de son expertise dans le domaine.
Le processus de vérification de la conformité se décline habituellement en trois phases successives (aussi appelées « routes »), l’utilisation combinée des données historiques commerciales avec les techniques d’évaluation du risque permettant de définir le niveau et la profondeur des activités de vérification (inspections, tests). La mise en application des ces phases est séquentielle pour un exportateur donné et pour chaque produit particulier qu’il exporte :
- Inspection et analyse des produits avant embarquement, donnant lieu à l’émission d’un Certificat de Conformité (CoC) si les résultats sont conformes ou à un Rapport de Non Conformité (NCR) si ils ne le sont pas. Le CoC remis à l’exportateur est indispensable lors du dédouanement des marchandises à l’arrivée des produits dans le pays de destination. Les produits arrivant sans un CoC valide devront être alors vérifiés aux frais de l’importateur. : En cas de non conformité avérée (NCR), les produits non conformes en question ne pourront pas être importés.
- Après plusieurs mois de transactions, si le processus de vérification de la conformité est jugé acceptable, Cotecna pourra alors procéder à l’évaluation des capacités et procédures de l’exportateur ou du fabricant, et ensuite à l’analyse d’échantillons type pour un produit donné afin d’être en mesure de délivrer une attestation d’enregistrement du produit en question qui sera valable pour une période d’un an. L’obtention d’une telle attestation contribue à réduire le nombre d’inspections et de tests nécessaires et par conséquence à réduire les coûts pour l’exportateur. Si des inspections ou tests aléatoires révèlent que le produit n’est plus conforme, l’attestation d’enregistrement du produit ne sera plus valable et la route 1 devra à nouveau s’appliquer.
- De nouveau après plusieurs mois, si le processus d’enregistrement produit est jugé acceptable, Cotecna pourra alors procéder à l’audit de la chaîne de production du fabricant ainsi qu’à des tests sur des échantillons type. Si tout est satisfaisant, une licence permettant l’utilisation d’une marque de conformité sera délivrée pour le produit concerné. L’exportateur bénéficiera alors d’un nombre minimal d’inspections et de tests. La encore, lorsque des problèmes sont constatés, les routes précédentes devront s’appliquer. La licence d’enregistrement permettant l’utilisation d’une marque de conformité ne sera valide que pour une période bien déterminée.
Les activités de vérification de la conformité menées par Cotecna offrent des avantages tangibles:
- Protection de la santé et de la sécurité des consommateurs ; les produits mis à leur disposition étant vérifiés et certifiés conformes aux normes et réglementations techniques en vigueur;
- Lutte contre les pratiques frauduleuses, la contrefaçon, les produits de mauvaise qualité ou hors normes;
- Emission de certificats de conformité établis de manière transparente sur la base des preuves fournies par les inspections et les tests ;
- Facilitation des échanges commerciaux et du processus de dédouanement aux postes d'entrée douaniers ; permettant aux marchandises d’être disponibles sans délai sur le marché de destination ;
- Evaluations de conformité effectuées à l'origine (avant l'embarquement) pour éviter la ré-exportation ou la destruction des produits non-conformes arrivant dans le pays de destination.
- Comparaison possible des produits locaux avec les produits importés grâce aux critères de qualité et de conformité.
- Facilités d’exportation de pour les produits locaux se conformant aux même normes que les produits étrangers.
- Rapidité et professionnalisme du processus de vérification de la conformité.
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